Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHANVAL
CHANVAL Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3014991
Date de dépôt :
14/03/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque CHANVAL
Déposée le 14 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHANVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHANVAL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHANVAL domicilié(e) Ferme Equestre de la Zembs, 67230 HERBSHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier TRIMBUR Avocat - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANVAL a également déposé les autres marques suivantes : EXEL , MOXE , EXEL
CHANVAL Société à Responsabilité Limitée - Ferme Equestre de la Zembs, 67230 HERBSHEIM - France
Olivier TRIMBUR Avocat - France
Inscription le 13 juin 2002 - Rejet total n°348357 - Publication au BOPI 2002-06-13
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Cuir et imitations du cuir, fouets et sellerie. Dressage d'animaux, production de spectacles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHANVAL"